Mentions Légales

 

edition DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.artetvibrations.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sarah Pigozzi - Auto-entrepreneur - Profession libérale

Commune : Montélimar

Siret : 521 386 664 00036

Contact : 06.35.16.93.65 – Mail : artetvibrations@gmail.com

Responsable publication : Art & Vibrations

Créateur : Sarah Pigozzi

Hébergeur : Jimdo Créator

Jimdo GmbH. Stresemannstr.375 22761 Hamburg Germany. info@jimdo.fr · www.jimdo.com. Tel.: +49 40 - 8 22 44 997. Fax: +49 40 - 8 22 44 998.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.artetvibrations.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.artetvibrations.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Art & Vibrations qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.artetvibrations.fr est mis à jour régulièrement par Art & Vibrations De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.artetvibrations.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Art & Vibrations s’efforce de fournir sur le site www.artetvibrations.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.artetvibrations.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.artetvibrations.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

A ce titre, le site peut recueillir des informations personnelles.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.artetvibrations.fr est soumis au droit français.

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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 42 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).